Les thèmes abordés
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1- Assainissement des eaux usées :
Réduction de l’impact des rejets d’eaux urbaines résiduaires dans les eaux de surface et les eaux souterraines.
- Assainissement collectif
- Assainissement autonome
2- Industries :
Prévention, réduction et, dans la mesure du possible, suppression de la pollution provenant des entreprises pouvant entraîner des pressions importantes sur l'environnement et sur les ressources en eau en particulier.
- Toutes industries
- IPPC
- SEVESO
3- Agriculture :
Réduction des pressions exercées par l'activité agricole sur les eaux de surface et souterraines.
- Apport de nutriments
- Erosion des terres agricoles
- Matières organiques exogènes à l’agriculture (MOEA)
- Mesures agri-environnementales (MAE)
- Pesticides agricoles
4- Collectivités et ménages :
Réduction des pressions exercées par les collectivités et les particuliers sur les eaux de surface et souterraines et qui ne relèvent pas d'autres thèmes, comme l'assainissement des eaux usées ou les activités récréatives.
- Economies d’eau
- Pesticides non agricoles et déchets toxiques
- Autres déchets
- Infrastructures
5- Zones protégées :
Préservation des zones dans lesquelles s’appliquent des dispositions relevant d’une législation européenne en vue de leur protection.
- Sites Natura 2000
- Zones de baignade Zones vulnérables (nitrates d'origine agricole)
- Zones sensibles (azote et phosphore)
- Zones de protection de captages
- Karst et eaux souterraines
6- Prélèvements, crues et étiage des cours d’eau :
Quantitatifs de la gestion de l’eau, que ce soit relativement aux eaux de surface ou aux eaux souterraines en périodes de basses eaux ou de hautes eaux.
- Prélèvements (prélèvements en eau souterraine et leurs interactions avec les eaux de surface)
- Etiages
- Inondations
7- Pollutions, pollutions historiques et accidentelles :
- Pollutions accidentelles
- Sédiments
- Sites pollués
- Autres pollutions
8- Hydromorphologie :
Régimes hydrauliques, faciès d’écoulement (vitesses), formes du lit mineur, des berges.
- Continuité écologique des cours d’eau : concerne principalement l’hydroélectricité et les obstacles infranchissables à la remontée du poisson ;
- Gestion et entretien des cours d’eau : sauvegarde et restauration des caractéristiques de l’écosystème rivière et préservation des droits et des intérêts des riverains (aménagements locaux en vue de protéger les berges et de lutter contre les effets des inondations)
9- Activités récréatives :
Réduction des incidences environnementales sur les cours d’eau et les différents milieux liés à l’eau causées par les activités de loisirs (récréatives, touristiques et sportives).
- Pêche
- Patrimoine (éléments construits et paysagers en lien avec l’eau)
- Autre
10- Ecosystèmes et biodiversité :
Préservation, protection et valorisation des milieux naturels liés à l’eau
- Mares, étangs et zones humides
- Faune et flore indigènes
- Espèces invasives (limiter ou d’éradiquer les espèces invasives)
11- Moyens de mise en place, de suivi et de publicité :
- Moyens financiers
- Moyens techniques
- Concertation et sensibilisation générale
